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_Document probatoire que je me suis envoyé par courriel le 27 juin 2015, accompagné de son code source afin de prouver que la boutique des inventions vendait les produits de contrefaçon relevés dans le constat de Maître Lenoir. Ce document est particulièrement intéressant car il montre la similitude de mon dessin "puits de jour" enregistré sous le droit d'auteur n°2 et le produit vendu au nom d'Espaciel à cette époque. La similitude d'apparence est la preuve d'une contrefaçon. Ce code source est consultable en suivant ce lien : preuves par courriel Les documents enregistrés dans ce courriel sont montrés ci-dessous : |
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_Consultable sur la WayBack Machine :