_Documents Verna_
_Qui revendique cet aménagement architectural_ (protégé par droit d'auteur, voir ci-dessous)
_ Exposé de l'affaire : n°1
_Constat des faits réalisé par huissier en France : n°1
_Codes source d'iceux : n°1 , n°2 , n°3 , n°4 , n°5 , n°6
_Dépôts sous droit d'auteur renvoyés certifiés du Canada : n°1 , n°2
_ Sites publiant ma création en 2007 et début 2008 : n°1 , n°2 , n°3
_ Documents PDF : n°1
_Documents pièces jointes PDF : n°1
_Vidéo montrant le plagiat et une contraçon : n°1
_ Ce qui peut être breveté et le droit d'auteur : n°1
_ Jurisprudences : n°1
Jugement : doc1 ; Jugement annoté : doc2
_ Brevets antérieurs présentés par Mr Hervé, ils ont été jugés
comme des pièces opposables à la création de Mr Verna : n°1
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